Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CS SWAROVSKI BIJOUX BAIN
SWAROVSKI FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1230941
Date de dépôt :
08/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/1993
CS SWAROVSKI BIJOUX BAIN de SWAROVSKI FRANCE

Présentation de la marque CS SWAROVSKI BIJOUX BAIN

Déposée le 8 février 1983 par la Société Anonyme (SA) SWAROVSKI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CS SWAROVSKI BIJOUX BAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SWAROVSKI FRANCE domicilié(e) 15, boulevard Poissonnière, PARIS 2ème. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Véronique BORRET. - France.

La marque CS SWAROVSKI BIJOUX BAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1230941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CS SWAROVSKI BIJOUX BAIN est expirée depuis le 8 février 1993.

SWAROVSKI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SERLAC , BIJOUX BAIN


SWAROVSKI FRANCE (S.A.) - 15, boulevard Poissonnière, PARIS 2ème. - France


Véronique BORRET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-33

Articles en cristal non compris dans d'autres classes verrerie, porcelaine.